Editeur du site : BALTIQUE ASSURANCES S.A.S

3 Rue de Vipalogo - BP 300- 90300 VALDOIE

R.C.S. BELFORT : 411 932 122- SIRET : 411 932 122 00046 APE : 6622Z

Tel : 03 84 21 09 09 -  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Avis concernant l’utilisation du contenu de Baltique.net.

En accédant aux pages Web de Baltique.net, vous acceptez dans leur intégralité les conditions d’utilisation suivantes. Si vous n’acceptez pas dans leur intégralité les conditions d’utilisation suivantes, vous êtes priés de noter que vous n’êtes pas autorisé à accéder aux pages Web de Baltique.net

Le contenu des pages Web de Baltique.net est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par Baltique.net. Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d’enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de Baltique.net, sous réserve de l’autorisation suivante. BALTIQUE ASSURANCES vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages Web de Baltique.net sur votre ordinateur personnel au moyen d’un navigateur, et à imprimer des extraits de ces pages seulement dans un but d’utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisée par écrit par ASSURANCES.

Certains documents dans nos pages Web peuvent être soumis à des conditions particulières d’utilisation supplémentaires, qui seront indiquées dans ces documents. Baltique.net vous fournissent la présentation et le contenu de leurs pages Web pour votre commodité. La présentation et le contenu des pages Web de Baltique.net vous sont fournis "tels quels" et "en l’état". Baltique.net n’accordent aucune garantie pour l’accessibilité ou l’exactitude de ces pages Web. BALTIQUE ASSURANCES se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation, ses pages Web et/ou de retirer à tout moment l’accès à ces pages.

BALTIQUE ASSURANCES n’accorde aucune garantie, expresse ou implicite (y compris mais non de façon limitative, les garanties implicites de propriété ou d’absence de contrefaçon, de qualité marchande ou d’adéquation a un usage particulier) pour l’accessibilité, la précision, la fiabilité, la mise a jour ou le contenu de ces pages. BALTIQUE ASSURANCES ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable, de tous dommages quels qu’ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l’interruption d’activité, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce service, même si BALTIQUE ASSURANCES a été avisé de la possibilité de tels dommages. L’exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages indirects ou incidents n’est pas valable au regard des règles légales ou réglementaires en vigueur dans certains pays et la présente exclusion peut ne pas s’appliquer a votre égard. Si tel est le cas, la responsabilité de BALTIQUE ASSURANCES est limitée selon la portée maximale autorisée par la loi applicable.

Pour votre commodité, BALTIQUE ASSURANCES peut insérer dans ses pages Web des liens vers d’autres sites Internet qui sont la propriété de tiers ou qui sont gérés par des tiers. En vous connectant à de tels sites tiers, vous devez examiner soigneusement et accepter les règles d’utilisation de ces sites tiers avant de les parcourir. Vous admettez également que BALTIQUE ASSURANCES n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n’est en aucun cas responsable du contenu créé ou publié par ces tiers. Par ailleurs, l’insertion dans les pages Web de Baltique.net d’un lien vers un site tiers n’implique pas l’approbation par BALTIQUE ASSURANCES de ce site tiers, des produits ou des services qui y sont mentionnés ou offerts.

Votre accès aux pages Web de Baltique.net ne vous accorde aucunement une licence ou un droit d’usage des marques apparaissant sur ces pages sans l’autorisation préalable et écrite de BALTIQUE ASSURANCES ou du tiers propriétaire. En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

En outre, toutes les données concernant des tiers et contenues dans les bases de données du site Baltique.net proviennent exclusivement de nos clients, fournisseurs ou partenaire. BALTIQUE ASSURANCES s'engage à ne jamais ceder ces données à d'autres tiers et à ne pas autoriser leur accès en ligne exception faite des annonceurs sous forme de lien web qui ont accepté cette forme de publicité sur le site Baltique.net par contrat. Pour toute information ou modification des données vous concernant, veuillez contacter le Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. de notre site.